Urbanisme - PLUi
Retrouvez ici l'affichage des demandes d'urbanisme et du document d'urbanisme PLUi en cours de création
PLUi du Beaunois :
- 2024 03 14 - Délibération 2024-22 Institution DPU
- 2024 03 14 - Délibération 2024-20 Retrait DPU
- 2024 03 14 - Délibération 2024-21 Approbation PLUi
- 2024 03 14 - Délibération 2024-19 Retrait Approbation PLUi
- 2024 01 04 - Délibération 2023.149 Institution du DPU à la suite de l'approbation du PLUi du Beaunois
- 2024 01 04 - Délibération2023.148 Approbation PLUi du Beaunois
- 2023 05 03 - Conclusions motivées de la commission d'enquête sur le projet d'abrogation des cartes communales
- 2023 05 03 - Conclusions motivées de la commission d'enquête sur le projet d'élaboration du PLUi du Beaunois
- 2023 05 03 - Rapport de la Commission d'enquête - CCPG
- 2023 01 23 - Délibération SG 2023.01 portant sur la mise à l'enquête publique du projet de PLUi du Beaunois et de l'abrogation de 11 cartes communales
- 2023 01 09 - Délibération n°2022-154 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi du Beaunois
- 2021 12 20 - Délibération 2021/152 Abrogation ZAC Auxy
- 2021 09 30 - Délibération 2021.117 : Mise en enquête publique du dossier d’abrogation des cartes communales du Beaunois et du projet de PLUi du Beaunois
- 2021 09 30 - Délibération 2021.116 : Bilan concertation et arrêt du projet de PLUi du Beaunois
