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Séance du 23 février 2023
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2023 02 16 - Convocation CM du 23 02 2023 -Affichage
PDF 236.86k
2023 02 27 - Liste des délibérations prises au CM du 23 02 2023
PDF 260.62k
D2023_01 – Régime indemnitaire du personnel de Montliard - filière administrative et technique
PDF 1.08M
D2023_02 – Instituant l'Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
PDF 1.67M
D2023_03 – Instituant une rémunération et une majoration des heures complémentaires
PDF 1.11M
D2023_04 – Report du retrait de la commune de Bordeaux-en-Gâtinais
PDF 594.73k
D2023_05 – Rapport d'activités 2021 de la CCPG
PDF 322.15k
D2023_06 – Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif
PDF 590.1k
D2023_07 – Attribution des Subventions communales 2023
PDF 796.98k
2023 02 27 - PV de la séance de CM du 23 02 2023
PDF 424.98k
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